Mentions légales

Moser GmbH
Im Mühlegrün 13
77716 Haslach
Telefon: +49 7832 91810
Telefax: +49 7832 918191
E-Mail: info@moser.to
Internet: www.moser.to

Directeur en droit de représenter :
Thomas Moser, Florian Wölfle

Cour de registre compétente : Tribunal d'instance de Fribourg
N° du registre du commerce et des sociétés : HRB-Nr. 680325
N° d'identification sur le chiffre d'affaires selon § 27a de la Loi relative à l'impôt sur le chiffre d'affaires DE 811271929

Responsable pour le contenu selon § 10 alinéa 3 du traité des SMA :
Thomas Moser

Chambre des métiers compétente :
Handwerkskammer Freiburg
Bismarckallee 6
79098 Freiburg

Conception, illustrations et réalisation :
Barth Medienhaus GmbH
Wolfsmatten 1
77955 Ettenheim
Telefon: 0 78 22  44 47 0
Telefax: 0 78 22  44 47 29
E-Mail: info@medien-haus.de
Internet: www.medien-haus.de

Clause d'exclusion :
En dépit du contrôle soigneux du contenu, nous ne saurions être tenus responsables du contenu des liens externes. En cas de renvoi vers des sites Web de tiers, les exploitants de ces sites sont les seuls responsables.

Clause de non-responsabilité
1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur n'assume aucune garantie quant à l'actualité, l'exactitude, l'intégralité ou la qualité des informations mises à disposition.  Les prétentions en matière de responsabilité à l'encontre de l'auteur portant sur des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes sont de principe exclues en l'absence d'une faute intentionnelle ou d'une faute lourde démontrée de l'auteur.
Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles.  L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l'ensemble de l'offre sans avertissement séparé ou de suspendre temporairement ou définitivement la parution.

2. Références et liens
En cas de références directes ou indirectes à des sites web de tiers (« hyperliens ») qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation d'assumer la responsabilité ne peut entrer en vigueur que si l'auteur a connaissance des contenus et que s'il lui est techniquement possible et acceptable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illicites.
Par la présente, l'auteur déclare expressément qu'aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages à lier à la date de création des liens L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur les contenus ou la paternité des pages liées/référencées.  C'est la raison pour laquelle nous prenons, par la présente, expressément des distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages liées/référencées qui ont été modifiés après la création des liens.  Cette déclaration s'applique à tous les liens et références créés dans la propre offre Internet, ainsi qu'aux inscriptions de tiers dans les livres d'hôtes, forums de discussion, catalogues de liens, listes de mailing créés par l'auteur et dans toute autre forme de banques de données dans le contenu desquelles des accès en écriture externes sont possibles. Le fournisseur de la page à laquelle a été renvoyé est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, notamment, des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées et non celui qui fait uniquement référence à la publication concernée par le biais de liens.

3. Droit d'auteur et des signes distinctifs
L'auteur s'efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par nous-mêmes ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo non soumis à des licences.
Toutes les marques et signes distinctifs cités dans l'offre Internet et, le cas échéant, protégés par des tiers sont soumis, sans restriction, aux dispositions du droit des signes distinctifs respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés concernés. La seule mention ne doit pas permettre de conclure que des marques ne sont pas protégées par les droits de tiers !
Le droit d'auteur relatif à des objets publiés qui ont été produits par l'auteur est exclusivement réservé à l'auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord exprès de l'auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où l'offre Internet offre la possibilité d'entrer des données personnelles ou professionnelles (adresses email, noms, adresses), la révélation de ces données par l'utilisateur a explicitement lieu de plein gré.  Le recours à tous les services offerts et leur paiement sont autorisés – dans la mesure où ceci est techniquement possible et acceptable – aussi sans l'indication de telles données ou par l'indication de données anonymes ou d’un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales ou d’indications comparables comme les adresses postales, les numéros de téléphone et de télécopie ainsi que les adresses email pour envoyer des informations non expressément réclamées est interdite. Sous réserve expresse de procédures légales contre l’expéditeur de spams en cas d’infraction à cette interdiction.

5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence à cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectés par le fait que des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou non intégralement à la situation juridique en vigueur.

Crédits photos :
Les droits sur toutes les photos présentées sur ce site Web reviennent, sauf mention contraire, à l'opérateur du site Internet.

Google Analytics
Ce site Web utilise Google Analytics, un service d’analyse Web de Google Inc. (« Google »). Google Analytics se sert de « cookies », c’est-à-dire des fichiers textes qui sont sauvegardés sur votre ordinateur et permettent d’analyser l’utilisation que vous faites du site Web.  Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site Web (y compris votre adresse IP) sont envoyées à un serveur de Google aux États-Unis et y sont mises en mémoire.  Google va utiliser ces informations pour connaître l’utilisation que vous faites du site, établir des rapports sur les activités du site à l’intention de son exploitant et offrir des services complémentaires en liaison avec l’utilisation du site et l’utilisation d’Internet.  Google transmet aussi ces informations à des tiers lorsque c’est prescrit par la loi ou bien lorsque le traitement des données pour le compte de Google est assuré par des tiers. Google ne fait en aucun cas le lien entre votre adresse IP et d’autres données Google. Vous pouvez empêcher l’installation des cookies en paramétrant en conséquence votre navigateur ; nous attirons toutefois votre attention sur le fait que vous ne pourrez alors pas forcément profiter de l’ensemble des fonctions du site Web.  En utilisant ce site, vous déclarez accepter que les données collectées à votre sujet par Google soient traitées de la manière indiquée ci-dessus et dans le but susdit.